Téléverser une licence pour un morceau

De quoi s'agit-il ?

Avec Téléverser une licence pour un morceau, tu enregistres sur le morceau le justificatif que tu peux légalement l'interpréter ou le reproduire. C'est important pour :

• Œuvres protégées par le droit d'auteur (le compositeur est encore vivant ou décédé depuis moins de 70 ans)
• Arrangements pop et compositions modernes
• Éditeurs avec obligation de licence pour l'interprétation publique
• Reproduction des partitions (copies pour les membres)

Tu as ainsi tous les justificatifs sous la main lors d'une demande d'éditeur ou d'un contrôle de la SACEM/GEMA.

Comment téléverser une licence

1. Ouvre le morceau depuis la vue d'ensemble des partitions.
2. Fais défiler jusqu'à la zone Licence sur la page de détail.
3. Clique sur Téléverser une licence.
4. Saisis les données de licence :
   • Donneur de licence (éditeur, compositeur, plateforme)
   • Numéro ou code de licence
   • Valable du… au… (si à durée limitée)
   • Type de licence (droit d'interprétation, reproduction, arrangement)
   • Nombre d'interprétations autorisées (si limité)
5. Téléverse le document de licence au format PDF ou image.
6. Enregistre la licence. Elle apparaît immédiatement dans le détail du morceau.

Ce que tu peux enregistrer en plus

• Code de licence pour la vérification externe (voir Vérifier le code de licence)
• Notes sur le donneur de licence — par exemple interlocuteur, téléphone, e-mail
• Lien vers le contrat en ligne, si conclu numériquement
• Plusieurs licences pour différents usages (interprétation séparée de la reproduction)

Permission

Pour le téléversement, tu as besoin de la permission Créer et modifier les partitions. Les documents de licence eux-mêmes ne sont visibles que pour les rédacteurs, afin que les données contractuelles (prix, partenaires) ne soient pas consultables par chaque membre. Les membres ne voient que le statut « sous licence ».

Quand as-tu besoin d'une licence

• Pour les interprétations publiques d'œuvres protégées (concert avec ou sans entrée payante)
• Pour les enregistrements sonores et vidéos avec le morceau (YouTube, streaming)
• Pour la reproduction des partitions (copies pour tous les membres)
• Pour des arrangements personnels d'œuvres protégées (droit d'arrangement nécessaire)

Pour les œuvres dans le domaine public (Bach, Mozart, Schubert, chants traditionnels), tu n'as pas besoin de licence — pas non plus pour les interprétations ou copies. Attention : les arrangements modernes d'œuvres anciennes peuvent à nouveau être protégés.

Conseils

• Enregistre les données de licence dès le téléversement du morceau — sinon tu oublies facilement plus tard.
• Saisis toujours la date d'expiration si la licence est à durée limitée. Chorilo te rappelle automatiquement avant l'expiration.
• Utilise des numéros de licence parlants dans la note — par exemple « Bosse-Verlag, contrat 2024-117 » — pour que tu retrouves la licence aussi en dehors de Chorilo.
• Vérifie à temps avant les concerts que tous les morceaux protégés ont une licence valide.